À l’heure actuelle, l’intelligence artificielle ne peut pas breveter une invention. C’est ce qu’a décidé l’Intellectual Property Office au Royaume-Uni. Mais tous les pays ne suivent pas ce raisonnement.
Selon l’Intellectual Property Office (IPO) britannique, les experts doutent que l’IA puisse actuellement inventer quoi que ce soit sans une aide humaine. Les gens peuvent breveter des inventions avec l’aide de l’IA, mais celle-ci ne peut pas être désignée comme l’unique inventeur, rapporte la BBC.
Cette décision fait suite à un précédent procès en appel dans lequel Stephen Thaler avait affirmé que son système d’intelligence artificielle Dabus était l’inventeur d’un récipient pour aliments et d’une lampe de poche, mais il n’avait pas obtenu gain de cause devant les tribunaux britanniques. Toutefois, des tribunaux en Australie et en Afrique du Sud lui avaient donné raison.
L’office des brevets ne ferme cependant pas complètement la porte pour l’avenir. Il veut comprendre comment les systèmes de propriété intellectuelle peuvent mieux protéger les inventions assistées par l’IA et souhaite également que des débats internationaux soient menés à ce sujet. La BBC note que l’IPO a également annoncé cette semaine son intention de modifier la législation sur le droit d’auteur en tenant compte de l’IA. L’IPO souligne le fait que l’IA utilise souvent de grandes quantités de données provenant de l’internet. La loi stipule que ce n’est autorisé que pour la recherche non commerciale. Cette autorisation serait élargie à “toute personne ayant un accès légal”, afin de promouvoir l’utilisation de l’IA et de la technologie d’exploration des données à des fins utiles.
En résumé, l’intelligence artificielle ne peut pas encore être désignée comme inventeur au Royaume-Uni, mais tous les pays ne suivent pas ce raisonnement. Dans le même temps, l’Intellectual Property Office laisse une porte ouverte pour l’avenir, lorsque les systèmes d’IA seront peut-être plus intelligents et autonomes.
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