Ce contrat-cadre porte sur ce qu'on appelle le 'dedicated internet access' (DIA) pour la Commission européenne, toutes les grandes institutions européennes, les agences et autres organes et ce, dans les 28 états membres.

L'accord court sur soixante mois maximum et prévoit notamment la fourniture d'une largeur de bande garantie. BT fournit depuis assez longtemps déjà des services à l'Europe. Pour cette adjudication, l'entreprise était le seul candidat.