Un méga-montant pour l’IT fiscale et douanière européenne

La direction générale de la Fiscalité et de l’Union douanière (DG Taxud) a budgétisé plus de 200 millions d’euros pour de nouvelles adjudications. L’épine dorsale commune de l’ensemble des systèmes IT entre autres sera renouvelée au cours des prochaines années. Petit rappel: la DG Taxud a, conjointement avec les pays membres, développé depuis la fin des années ’80 une série très étoffée de systèmes IT destinés à soutenir la politique fiscale et douanière de l’Union européenne. En tout, il s’agit de plus de 50 systèmes IT, dont certains sont centralisés et gérés par la Commission européenne, alors que d’autres sont répartis, développés et gérés par les états membres.

La direction générale de la Fiscalité et de l’Union douanière (DG Taxud) a budgétisé plus de 200 millions d’euros pour de nouvelles adjudications. L’épine dorsale commune de l’ensemble des systèmes IT entre autres sera renouvelée au cours des prochaines années.

Petit rappel: la DG Taxud a, conjointement avec les pays membres, développé depuis la fin des années ’80 une série très étoffée de systèmes IT destinés à soutenir la politique fiscale et douanière de l’Union européenne. En tout, il s’agit de plus de 50 systèmes IT, dont certains sont centralisés et gérés par la Commission européenne, alors que d’autres sont répartis, développés et gérés par les états membres.

Tous ces systèmes tournent depuis 1999 sur une infrastructure middleware commune, afin de pouvoir communiquer mutuellement. C’est ce qu’on appelle le Common Communication Network/Common System Interface (CCN/CSI). Ce sont surtout les systèmes IT disséminés qui ne peuvent fonctionner sans ce CCN/CSI. Tous leurs échanges de données y sont basés. En 2009, le CCN/CSI a exécuté plus de 820 millions de ces transactions de données.

La gestion et les services IT pour ces systèmes ont, ces dernières années, fait l’objet de plusieurs grands contrats-cadres, tant au niveau des systèmes IT que du CCN. Des groupes formés par Atos Origin, Sword et Intrasoft, par Arhs, IBM et Intrasoft et par Unisys, Bull et Siemens (dans de nombreux cas, il s’agit de filiales belges, ndlr) entre autres ont décroché des méga-contrats prévoyant la prestation de services pour les systèmes IT. Un consortium constitué d’Atos Origin et d’IBM s’est pour sa part chargé ces dernières années du fonctionnement du CCN (dont coût plus de 30 millions d’euros). De son côté, Orange a fourni les services réseautiques.

Nouvelles adjudications A présent qu’ils arrivent progressivement à échéance, ces méga-contrats IT vont être consolidés en 3 nouvelles méga-adjudications couvrant les 5 prochaines années. Elles sont prévues pour le dernier trimestre de 2010. D’une part, il y a le lot de la gestion des services IT, des applications et du matériel, ainsi que le développement de l’infrastructure centrale (CCN et autres applications). Ce lot porte sur un montant de pas moins de 130 millions d’euros. Ensuite, il y a le lot de la gestion des services IT pour les systèmes disséminés dans toute l’Europe. Ce lot représente une somme de 46 millions d’euros. Et enfin, il y a le lot de la consultance autour de l’intégration et du contrôle des systèmes IT, budgétisé à 13 millions d’euros.

En outre, la DG Taxud a conçu le projet de renouveler complètement l’épine dorsale centrale du CCN. La recherche sur une infrastructure middleware de la nouvelle génération est actuellement en cours. Ensuite, probablement au premier trimestre de 2011, cette adjudication sera lancée, même si le budget n’a pas encore été fixé. Comme l’adjudication précédente, datant de 2006, s’était établie à plus de 30 millions d’euros, l’on peut s’attendre cette fois encore à un montant de quelques dizaines de millions d’euros.

En attendant l’arrivée du nouveau CCN, le middleware existant devra évidemment continuer à tourner et à être entretenu. Dans ce but, ce sont les fournisseurs précédents, à savoir Atos Origin et IBM, qui s’en chargeront pendant 2 ans minimum et 4 ans maximum. Le supplément que ces entreprises recevront, varie entre un peu moins de 15 millions d’euros (2 ans) et un peu plus de 20 millions d’euros (4 ans).