REACH prend de la vitesse

Lorsque l’on décide de s’attaquer à la collecte d’informations relatives à des dizaines de milliers de produits chimiques – souvent dangereux ou toxiques – fabriqués et commercialisés par des dizaines de milliers d’entreprises situées en Europe et dans le monde, il faut s’attendre à devoir se retrousser les manches.

Lorsque l’on décide de s’attaquer à la collecte d’informations relatives à des dizaines de milliers de produits chimiques – souvent dangereux ou toxiques – fabriqués et commercialisés par des dizaines de milliers d’entreprises situées en Europe et dans le monde, il faut s’attendre à devoir se retrousser les manches.

Il y a un an, Reachlink (une émanation des organisations européennes d’entreprises chimiques rejointes par cinq fédérations nationales) lançait la plate-forme IT Substance Information Exchange Forum, destiné à supporter ce type de flux d’informations dans le cadre de la législation européenne REACH – Registration, Evaluation, Autorisation and restriction of CHemicals.

Conçu et hébergé par IBM, ce service SIEFreach n’a en effet pas tardé à s’apercevoir que “le nombre de ‘préenregistrements’ [d’informations] était nettement supérieur à la quantité escomptée”, explique Lena Perenius, executive director du Cefic. A elle seule, la législation REACH représente un fameux morceau, et constitue dès lors un fameux défi pour les parties concernées, tout en “mettant sérieusement sous pression le concept de notre système. (…) L’apprentissage a été ardu, et tout le monde a dû faire preuve souplesse pour relever un tel défi (…) Voilà pourquoi, l’an dernier, la gamme de services s’est enrichie de nouvelles fonctions.” Désormais, SIEFreach dispose également d’une fonction ‘survey’, et les dispositions nécessaires ont été prises afin d’assurer le support des activités du consortium.

Par ailleurs, il a fallu un certain temps avant que les parties trouvent leur chemin dans les méandres de la législation et vu les adaptations nécessaires, au début, les activités de REACH ont subi un certain ralentissement, mais aujourd’hui “cela va déjà beaucoup mieux!” Une évolution qui n’est pas dénuée d’importance, surtout lorsque l’on sait par exemple que, d’ici fin 2010, tous les produits chimiques fabriqués ou importés en quantités supérieures à 1.000 tonnes doivent être enregistrés. Cette règle s’applique d’ailleurs également aux substances cancérigènes, ainsi qu’à la propagation de substances qui constituent une menace en quantités d’1 tonne ou davantage. Outre 2010, d’autres délais ont été fixés en 2013 et en 2018. En juin dernier, un message commun émanant du Cefic et d’Echa (l’antenne de la European Chemicals Agency établie à Helsinki) encourageait d’ailleurs les entreprises à participer aux SIEF.

Avec un délai final fixé au 1er juin 2018, il n’y a rien d’étonnant à ce que Reachlink ait décidé de maintenir son service SIEFreach jusqu’en 2018 au moins. Après cette date, il pourrait toutefois s’avérer nécessaire de traiter de nouvelles données, surtout dans le cadre des mises à jour. D’ici quelques années, Cefic et les fédérations pourraient bien décider d’explorer de nouvelles possibilités commerciales sur le marché. Il faut dire qu’avec SIEFreach, tout ce petit monde aura réussi à se forger une expérience non négligeable en matière de création d’un environnement de coopération stable entre des entreprises éminemment concurrentes.