Nikon a déposé une plainte contre ASML et son fournisseur d’objectifs allemand Carl Zeiss pour violation de brevets. ASML dément complètement des accusations.
La plainte porte sur l’utilisation par ASML de la lithographie par immersion. Cette technique est appliquée dans la production de puces pour ordinateurs. Selon Nikon, ASML et Zeiss auraient exploité sans autorisation cette technologie brevetée dans les machines de lithographie par immersion d’ASML. Voilà pourquoi l’entreprise introduit une plainte aux Pays-Bas, en Allemagne et au Japon.
L’affaire est en cours depuis 2001 déjà, lorsque Nikon avait déposé une première plainte pour violation de brevets. Finalement, un accord fut trouvé en 2004, en vertu duquel des brevets sous licence étaient mutuellement échangés. Certains brevets plus anciens firent l’objet d’une licence permanente, alors que d’autres étaient couverts par une licence se terminant fin 2009 pour. Il était aussi convenu entre les parties de ne pas se tourner vers la Justice en la matière du 1er janvier 2010 au 31 décembre 2014.
Après l’échéance des licences, les parties ont, selon le directeur d’ASML, Peter Wennink, tenté plusieurs fois de négocier en vue de prolonger l’accord. “Nous sommes déçus que Nikon n’ait effectué aucune tentative de négociation sérieuse et ait opté pour une action en Justice”, ajoute Wennink dans un communiqué au nom d’ASML.
Pour sa part, Nikon affirme au contraire avoir tenté de conclure un accord, mais en vain. Selon l’entreprise, ASML et Zeiss ont depuis l’expiration du contrat sur les licences en 2009 continué tout simplement d’utiliser la technologie brevetée. Voilà qui explique pourquoi elle s’est vue contrainte d’introduire une plainte.
Nikon prétend encore que la vente de machines de lithographie par immersion a représenté plus de trois-quarts du chiffre d’affaires d’ASML l’année dernière, soit un montant de 3,5 milliards d’euros. ASML domine actuellement le marché de ce type de machine avec une part de nonante pour cent. Nikon s’y classe deuxième.
