Le ministre de la Justice Koen Geens va faire examiner la façon de vendre des bitcoins confisqués, à savoir les bitcoins qui ont été saisis dans le cadre de deux affaires de drogue.
Le bitcoin est une monnaie numérique basée sur des techniques cryptographiques complexes. Il n’est pas émis par un gouvernement et permet à ses utilisateurs d’effectuer directement des paiements de manière anonyme. Le ministre de la Justice Koen Geens (CD&V) est actuellement réuni avec des spécialistes, afin d’examiner comment les bitcoins saisis pourraient être vendus. Voilà ce qui ressort de sa réponse à une question écrite posée par Koen Metsu (N-VA).
Dans notre pays, il y a eux deux affaires au cours desquelles la police a saisi des bitcoins. Une première affaire concernait un dossier de drogue remontant à il y a un an et demi, où le tribunal de Tongres confisqua 104,9 bitcoins au titre d’argent sale. La valeur du bitcoin fluctue fortement, mais selon le cours de change actuel, il vaut 117.000 euros. Dans une seconde affaire, le tribunal de Bruges indiqua dans un jugement rendu au début de cette année que 946 bitcoins (soit environ 1 million d’euros) avaient été confisqués. Ces bitcoins provenaient également du commerce de la drogue.
“Les bitcoins saisis n’ont pas encore été monnayés. La valeur de ces espèces virtuelles fluctue continuellement, et aucune donnée à ce propos n’est actuellement disponible. En collaboration avec des fournisseurs spécialisés, une méthodologie sera bientôt développée pour leur vente. Il sera alors possible de déterminer leur valeur exacte en euros”, explique Geens.
L’Organe Central pour la Saisie et la Confiscation (OCSC) collabore, selon Geens, avec le service de police spécialisé FCCU, le réseau d’expertise en cybercriminalité du Collège des procureurs généraux et le SPF Finances. Ils doivent conjointement mettre au point la procédure de saisie des bitcoins et des éventuelles autres crypto-monnaies.
